Mentions légales

Modifiée le mardi 17 juin 2025 22:06

MENTIONS LÉGALES DE L’ENT

MA CLASSE EN AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Sommaire

I- Informations générales................................................................................................. 1

II- Mentions légales............................................................................................................ 2

II.1- Directeurs de publication.................................................................................... 2

II.2- Réalisation technique.......................................................................................... 2

III- Litiges............................................................................................................................ 2

.I- Informations générales

La Région Auvergne-Rhône-Alpes et ses partenaires mettent à la disposition des collèges, des lycées et des établissements de l'enseignement agricole d’Auvergne-Rhône-Alpes un environnement numérique de travail (ENT) dénommé « Ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes ».

Cet ENT fédère un ensemble de portails de fonctionnalités et de services accessibles via Internet et mis à disposition du public et des différentes composantes de la communauté éducative du second degré des académies de Clermont-Ferrand, de Grenoble, de Lyon et de la Direction Régionale de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Forêt (DRAAF) pour l’enseignement agricole (enseignants, élèves, parents, personnels administratifs et techniques, agents de collectivités…) par un partenariat regroupant le Conseil régional d’Auvergne-Rhône-Alpes, les Rectorats de Clermont-Ferrand, de Grenoble, de Lyon et de la DRAAF, les Conseils départementaux de l’Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme, de l'Ain, de l'Isère, du Rhône, de la Savoie et de la Haute-Savoie. Un portail est également mis à disposition des équipes de direction des lycées privés sous contrat du Comité Régional de l’Enseignement Catholique (CREC).

L’ENT offre à la fois :

· Un site public, vitrine pour l’établissement ou pour les partenaires (collectivités et autorités académiques), accessible sur Internet sans nécessiter d'authentification

· Un environnement de travail en mode connecté[1] qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :

- services pédagogiques

- services externes spécialisés (par ex. bureautique en ligne comme Office online, services de vie scolaire comme Pronote, etc...)

L'ENT Ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes se compose de différents portails :

· portails d’établissement (collèges et lycées)

· portails de chaque partenaire du projet, avec une déclinaison graphique qui lui est propre

· portail commun à l'ensemble des partenaires du projet

Ces portails et leurs adresses ou URL respectives sont compilés et accessibles à l'adresse suivante : https://partenaires.ent.auvergnerhonealpes.fr/partenaires/

.II- Mentions légales

.II.1- Directeurs de publication

Les directeurs de publication de chacun des portails composant l'ENT Ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes sont indiqués également à l’adresse suivante : https://partenaires.ent.auvergnerhonealpes.fr/partenaires/

À noter : les portails précités peuvent présenter des contenus éditoriaux rédigés par des personnes ne relevant pas de l’autorité de leur directeur de publication (par exemple des informations proposées par une collectivité ou une autorité académique dans un espace prévu comme tel au sein des portails d’établissements relevant de sa compétence). Ce sont les directeurs de publication de ces sources éditoriales qui en sont les responsables.

.II.2- Réalisation technique

.II.2.1- Hébergeur

NFRANCE

9 rue Ritay

31000 TOULOUSE

05 34 45 55 00

https://www.nfrance.com/

.II.2.2- Intégrateur / Éditeur du logiciel

KOSMOS

8 rue Kervégan

44000 NANTES

02 40 20 47 95

https://www.kosmos-education.com/

.III- Litiges

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.

[1] i.e. chaque utilisateur est authentifié.